Affichage légal
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Arrêtés municipaux
2024
- Police Municipale : information au public sur l'emploi d'une caméra piéton
- 068. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (campagne d'enlèvement des betteraves 2024/2025) à compter du 7 octobre
- 067. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (défilé avec les enfants du ALSH) le 31 octobre
- 066. Occupation du domaine public par l'entreprise DA-NI TP pour l'installation d'une benne à gravats rue du Château d'Eau (travaux de terrassement) à compter du 2 octobre
- 065. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (campagne d'enlèvement des betteraves 2024/2025) à compter du 23 septembre
- 064. Mise en place d'un panneau STOP à l'intersection de la rue François Mitterrand et de la rue du Général Leclerc
- 063. Mise en place d'un panneau STOP à l'intersection de la rue Henri Taurel et de la rue François Mitterrand
- 062. Mise en place d'un panneau STOP à l'intersection de la rue de Saint Martin et de la rue Charles Hainsselin
- 060. Restrictions de circulation et de stationnement au 1 chemin du Moulin Loisel - D73 (travaux de réparation de conduites Orange) à compter du 25 septembre
- 059. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues de la commune (travaux de curage des réseaux d'assainissement) à compter du 26 septembre
- 058. Arrêté portant modification des limites de l'agglomération de Maignelay-Montigny sur la RD n°90
- 057. Restrictions de circulation et de stationnement rue du Cimetière (activités avec l'école Gabriel Bourgeois) le 26 septembre
- 056. Restrictions de circulation et de stationnement au 17 rue de la Gare (travaux de pose de câble électrique sous trottoir enrobé) à compter du 23 septembre
- 055. Restrictions de circulation et de stationnement au 14 A rue Antoine Wattellier (travaux de branchement d'eau potable) à compter du 6 septembre
- 054. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (travaux de rénovation de l'éclairage public) à compter du 2 septembre
- 053. Restrictions de circulation et de stationnement dans l'impasse Saint Amand (opération Octobre Rose organisée par l'ASMM) le 19 octobre
- 052. Restrictions de circulation et de stationnement sur la voie communale n°5 reliant Montigny à Léglantiers (travaux de terrassement devant le poste GRTGaz) à compter du 16 septembre
- 051. Restrictions de circulation et de stationnement dans toute la commune (campagne de curage annuelle des bouches, avaloirs et grilles pour le compte de SUEZ EAU FRANCE) à compter du 2 septembre
- 050. Restrictions de circulation et de stationnement rue Fernand Carré (travaux de remplacement d'un poste électrique SICAE OISE) à compter du 3 septembre
- 049. Occupation du domaine public pour l'installation d'une nacelle sur le trottoir devant la propriété de M. Dominique CORMONT au 12 rue Louis Debove (travaux de peinture) à compter du 26 août
- 048. Occupation du domaine public par le Judo Club de Maignelay-Montigny dans diverses rues (vente au déballage / brocante) le 22 septembre
- 047. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (brocante) le 22 septembre
- 046. Restrictions de circulation et de stationnement résidence du Clos de Bourgogne et rue Henri Taurel (travaux de pose d'un poste + terrassement SICAE OISE) à compter du 5 août
- 045. Restrictions de circulation et de stationnement rue de la Madeleine - D938 (travaux de purges de chaussée) à compter du 2 septembre
- 044. Délégation de signature temporaire accordée à madame Joëlle BROWET 2ème adjointe au Maire pour la période du 15 juillet au 31 août
- 043. Délégation de signature temporaire accordée à monsieur Jean-Pierre CZEPCZYNSKI 3ème adjoint au Maire pour la période du 15 juillet au 31 août
- 042. Restrictions de circulation et de stationnement rue de la Madeleine (travaux de création de ralentisseurs) à compter du 12 juillet
- 041. Restrictions de circulation et de stationnement au 1 chemin du Moulin Loisel - D73 (travaux de réparation de conduites Orange) à compter du 15 juillet
- 040. Restrictions de circulation et de stationnement sur la voirie communale et départementale en agglomération (travaux d'entretien et de maintenance par la SAS SAUVAL TP) à compter du 4 juillet
- 039. Occupation du domaine public par l'entreprise Vincent BAUDIN pour l'installation d'un échafaudage sur le trottoir devant la propriété de M. Etienne DOCHY au 3 rue d'Audivillers (travaux de couverture) à compter du 1er juillet
- 038. Restrictions de circulation et de stationnement rue Antoine Marminia (kermesse de l'école Albert Camus) à compter du 25 juin
- 037. Restrictions de circulation et de stationnement rue Jacques Chivot (travaux de coulage de béton dans le cadre de l'aménagement d'une terrasse) à compter du 26 juin
- 036. Occupation du domaine public par M. Patrick CHAMBRELANT pour l'installation d'un échafaudage sur le trottoir devant sa propriété au 49 rue de la Madeleine (travaux de peinture sur chien assis de toiture) à compter du 1er juillet
- 035. Restrictions de circulation et de stationnement rue Jacques Chivot (travaux de coulage de béton dans le cadre de l'aménagement d'une terrasse) à compter du 19 juin
- 034. Restrictions de circulation et de stationnement rue de l'Ecu de France (travaux d'extension du réseau basse tension) à compter du 17 juin
- 033. Autorisation d'un concert par les élèves de l'école Bourgeois à la salle Marcel Ville le 6 juin 2024
- 032. Restritions de circulation et de stationnement dans diverses rues (retraite aux flambeaux) le 13 juillet
- 031. Autorisation du tir du feu d'artifice à l'intérieur du stade Georges Normand le 13 juillet
- 030. Restrictions de circulation et de stationnement rue de Sains (championnats de pétanque) le 23 mai
- 029. Restrictions de circulation et de stationnement au 16 rue du Potager du Château (déménagement) à compter du 7 juin
- 028. Autorisation d'un débit de boissons temporaires dans une enceinte sportive (finales de football) le 1er mai
- 027. Restrictions de circulation et de stationnement sur la D938 (travaux de sondage pour extension du réseau HTA) à compter du 27 mai
- 026. Restriction de circulation et de stationnement impasse Saint Amand (finales de football) le 1er mai
- 025. Restritions de circulation et de stationnement rue du Caurel (fête des voisins) le 1er juin
- 024. Restrictions de circulation et de stationnement rue de Sains (championnats de pétanque) les 17 et 18 avril
- 023. Restrictions de circulation et de stationnement sur le parking situé au croisement de la rue Louis Henry et de la rue des Terrettes (livraison de béton) le 29 avril
- 022. Occupation du domaine public par la société SMA COUVERTURE pour l'installation d'un échafaudage devant la propriété du 18 rue Antoine Marminia (travaux de couverture) le 10 avril
- 021. Restrictions de circulation et de stationnement rues François Mitterrand et du Général Leclerc (vente au déballage / brocante) le 2 juin
- 020. Restrictions de circulation et de stationnement rues François Mitterrand et du Général Leclerc (brocante) le 2 juin
- 019. Occupation du domaine public par la société SMA COUVERTURE pour l'installation d'un échafaudage devant la propriété du 18 rue Antoine Marminia (travaux de couverture) le 3 avril
- 018. Restrictions de circulation et de stationnement rue de Sains (championnats de pétanque) les 14 avril, 9 et 29 mai
- 017. Restrictions de circulation et de stationnement rue du Cimetière (activités avec l'école Gabriel Bourgeois) les 18 avril, 23 mai, 13 juin et 4 juillet
- 016. Restrictions de circulation et de stationnement sur la voie communale n°1 reliant Maignelay à Godenvillers (travaux de marquage axiale) à compter du 18 mars
- 015. Autorisation de stationnement n°4 - changement de véhicule de la société Rapid Taxi
- 014. Cession de l'autorisation de stationnement n°4 à la société Rapid Taxi
- 013. Interdiction partielle d'utilisation des terrains de football (Normand et Minigrip) les 2 et 3 mars
- 012. Restrictions de circulation et de stationnement rue du Cimetière (activités avec l'école Gabriel Bourgeois) les 14 et 28 mars
- 011. Restrictions de circulation et de stationnement rue Henri Taurel (travaux en face des habitations n°28 à n°34) à compter du 19 février
- 010. Mise en place d'un panneau STOP rue des Vignes
- 009. Restrictions de circulation et de stationnement voie communale n°5 reliant Montigny à Léglantiers (travaux de sondage sur réseau GRTGaz) à compter du 11 mars
- 008. Délégation de signature accordée à une fonctionnaire en matière d'état civil
- 007. Interdiction d'utilisation des terrains de football (Normand et Minigrip) les 10 et 11 février
- 006. Restrictions de circulation et de stationnement place du Général de Gaulle (travaux d'extension de réseau basse tension pour alimentation d'un comptage) à compter du 19 février
- 005. Restrictions de circulation et de stationnement rue du Cimetière (activités avec l'école Gabriel Bourgeois) le 2 février
- 004. Interdiction d'utilisation des terrains de football (Normand et Minigrip) les 27 et 28 janvier
- 003. Restrictions de circulation et de stationnement dans les rues de Coivrel, de la Croix de Coivrel et et de Saint Martin (travaux de terrassement pour pose de câbles HTA) jusqu'au 29 mars
- 002. Restriction de circulation et de stationnement au 63 rue de la Madeleine (travaux de réparation de fuite assainissement sur trottoir) à compter du 10 janvier
- 001. Restriction de circulation et de stationnement dans diverses rues (1ère étape de l'épreuve cyclo sportive "Les Routes de l'Oise") le 18 mai
2023
- 094. Délégation de signature temporaire accordée à monsieur Jean-Pierre CZEPCZYNSKI 3ème adjoint au Maire pour la période du 30 décembre au 7 janvier
- 093. Délégation de signature temporaire accordée à madame Joëlle BROWET 2ème adjointe au Maire pour la période du 30 décembre au 7 janvier
- 092. Délégation de signature temporaire accordée à monsieur Jean-Pierre CZEPCZYNSKI 3ème adjoint au Maire pour la période du 26 au 29 décembre
- 091. Délégation de signature temporaire accordée à madame Joëlle BROWET 2ème adjointe au Maire pour la période du 26 au 29 décembre
- 090. Restrictions de circulation et de stationnement parking du Général de Gaulle face au local Familles Rurales (animation avec l'association "Un avenir pour le Château") le 16 décembre
- 089. Restrictions de circulation et de stationnement rue du Cimetière (activités avec l'école Gabriel Bourgeois) les 8 et 21 décembre
- 088. Restrictions de circulation et de stationnement dans la rue de Maignelay (travaux) à compter du 27 novembre
- 087. Restrictions de circulation et de stationnement au 3 rue du Moulin Elie (déménagement) à compter du 1er décembre
- 086. Restrictions de circulation et de stationnement dans les rues de Coivrel et de la Croix de Coivrel (travaux de forage dirigé) à compter du 1er décembre
- 085. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (Parade de Noël) à compter du 8 décembre2023
- 084. Restrictions de circulation et de stationnement au 9 rue Edmond Geffroy (travaux de pose de câble électrique sous chausée enrobé et trottoir enrobé) à compter du 11 décembre
- 083. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (dépose de décorations de Noël et élagage d'arbres) à compter du 8 janvier
- 082. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (pose de décorations de Noël et élagage d'arbres) à compter du 4 décembre
- 081. Restrictions de circulation et de stationnement au 96 rue de la Madeleine (déménagement) à compter du 18 décembre
- 080. Interdiction de stationner sur le parking de l'Eglise (travaux de rénovation de l'Eglise) du 20 novembre au 8 décembre
- 079. Interdiction d'utilisation des terrains de football (Normand et Minigrip) les 4 et 5 novembre
- 078. Occupation du domaine public par lla société BIENDINE Mickaël pour l'installation d'un échafaudage devant la propriété rue de Sains (travaux de maçonnerie) à compter du 25 octobre
- 077. Restrictions de circulation et de stationnement devant l'habitation du 16 rue du 8 mai 1945 (stationnement d'une camionnette de la société SBP dans le cadre de travaux) du 16 au 18 octobre
- 076. Restrictions de circulation et de stationnement dans l'impasse Saint Amand (opération Octobre Rose organisée par l'ASMM) le 21 octobre
- 075. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (campagne d'enlèvement des betteraves 2023/2024) à compter du 9 octobre
- 074. Restrictions de circulation et de staionnement dans diverses rues (travaux de reprise de trottoir et enrobé) à compter du 6 octobre
- 073. Restrictions de circulation et de staionnement rue du Cimetière (activités avec l'école Gabriel Bourgeois) le 6 octobre
- 072. Restrictions de circulation et de stationnement au 14 rue Antoine Wattellier (travaux de pose de câble électrique sous chausée enrobé et trottoir enrobé) à compter du 9 octobre
- 071. Modification de l'autorisation de stationnement de taxi n°5 à Mme Sylvie DELIQUE
- 070. Occupation du domaine public par l'entreprise ROLLERO pour l'installation d'un camion et du matériel devant la propriété du 38 rue Louis Henry (travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment) à compter du 18 septembre
- 069. Restrictions de circulation et de stationnement dans les rues du 8 Mai, du Général de Gaulle et Louis Henry (travaux de remplacement de tampons d'assainissement sur voirie) à compter du 14 septembre
- 068. Modification de l'autorisation de stationnement de taxi n°4 à M. Frédéric LOMBARD
- 067. Occupation du domaine public par l'ETS Fontaine pour l'installation d'un échafaudage devant la propriété du 15 place du Général de Gaulle (travaux de couverture) à compter du 18 octobre
- 066. Restrictions de circulation et de stationnement dans les rues de Coivrel, de la Croix de Coivrel et et de Saint Martin (travaux de terrassement pour pose de câbles HTA) à compter du 9 octobre
- 065. Restrictions de circulation et de stationnement au 2 rue de Saint Just (emménagement) à compter du 12 septembre
- 064. Restrictions de circulation et de stationnement au 4 rue de Saint Martin (travaux de branchement AEP) à compter du 11 septembre
- 063. Restrictions de circulation et de stationnement au 30 rue Georges Normand (travaux de réparation de fuite d'eau) à compter du 17 août
- 062. Restrictions de circulation et de stationnement rue François Mitterrand (travaux de rabotage des enrobés avec revêtement superficiel combiné) à compter du 16 août
- 061. Occupation du domaine public par le Judo Club de Maignelay-Montigny dans diverses rues (vente au déballage / brocante) le 17 septembre
- 060. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (brocante) le 17 septembre
- 059. Occupation du domaine public par M. Hervé PATRON pour l'installation d'un camion grue sur le trottoir devant sa propriété au 73 rue de la Madeleine (travaux d'étenchéité liquide sur façade) à compter du 28 août
- 058. Restrictions de circulation et de stationnement sur la RD938 au niveau du 13 bis rue de Saint Just (travaux d'intervention sur le réseau GRDF - branchement neuf) à compter du 23 août
- 057. Annule et remplace l'arrêté n°2022-058 relatif à la nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie d'avances et de recettes : Accueil de loisirs, Cantine et Périscolaire
- 056. Annule et remplace l'arrêté n°2022-057 relatif à la constitution d'une régie d'avances et de recettes : Accueil de loisirs, Cantine et Périscolaire
- 055. Restrictions de circulation et de stationnement sur la D73 au niveau de la station de pompage (travaux de raccordement sur le réseau d'eau potable) à compter du 31 juillet
- 054. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues de la commune (travaux de curage des réseaux d'assainissement) à compter du 11 septembre
- 053. Restrictions de circulation et de stationnement au 14 rue Jacques Chivot (réparation d'une fuite d'eau) à compter du 21 juillet
- 052. Annulation des fonctions de sous régisseur de la régie d'avances : Accueil de loisirs, Club Ados et Périscolaire
- 051. Suppression de la sous régie d'avances : Accueil de loisirs, Cub Ados et Périscolaire
- 050. Annulation des fonctions de régisseur et régisseur suppléant de la régie de recettes du marché hebdomadaire
- 049. Suppression de la régie de recettes du marché hebdomadaire
- 048. Restrictions de circulation et de stationnement rues du Général Leclerc, Marceau Objois et de Sains (prélèvements d'enrobés pour des analyses d'amiante) à partir du 24 juillet
- 047. Restrictions de circulation et de stationnement au 13b rue de Saint Just par la rue des Tilleuls (livraison de béton) le 26 juillet de 7h à 12h
- 046. Restrictions de circulation et de stationnement au 17 rue de Saint Just (barrage sur la D938) àcompter du 19 juillet
- 045. Restrictions de circulation et de stationnement rues du Général Leclerc, Marceau Objois et de Sains (prélèvements d'enrobés pour des analyses d'amiante) à partir du 17 juillet
- 044. Restrictions de circulation et de stationnement rue des Vignes (travaux de pose de câble électrique sous trottoir en gaz) à compter du 26 juin
- 043. Restrictions de circulation et de stationnement entre le 13 et le 15 rue Henri Taurel (travaux de suppression d'un branchement gaz) à compter du 26 juin
- 042. Restrictions de circulation et de stationnement du 17 au 21 rue Marceau Objois (travaux de réfection des enrobés de trottoir) à compter du 26 juin
- 041. Installation d'un échafaudage sur le trottoir devant le 3 bis rue Antoine Wattellier (travaux de réfection de toiture) à compter du 26 juin
- 040. Autorisation du tir du feu d'artifice à l'intérieur du stade Georges Normand le 13 juillet
- 039. Restritions de circulation et de stationnement dans diverses rues (retraite aux flambeaux) le 13 juillet
- 038. Restritions de circulation et de stationnement au 15 rue du 8 mai 1945 (organisation d'un mariage) à compter du 23 juin
- 037. Restritions de circulation et de stationnement route de Godenvillers (travaux d'enduits) à compter du 19 juin
- 036. Accès interdit au city stade de 21h à 8h
- 035. Restritions de circulation et de stationnement rue de la Gare et parking de la gare (fête de la musique) le 20 juin
- 034. Restritions de circulation et de stationnement rue du Caurel (fête des voisins) le 10 juin
- 033. Restritions de circulation et de stationnement parkings de l'Eglise Saint Marie Madeleine (expertise géométrique effectuée par un drone) à compter du 19 mai
- 032. Restritions de circulation et de stationnement au 59 rue du Général (travaux pour la création d'un branchement gaz) à compter du 8 mai
- 031. Restrictions de circulation et de stationnement rue de Sains (tournois de pétanque) les 4 et 6 mai
- 030. Restrictions de circulation et de stationnement rue du Cimetière (activités école Bourgeois) le 15 mai
- 029. Restrictions de circulation et de stationnement au 19 rue Marceau Objois (travaux pour la réalisation d'un branchement d'eau potable) à compter du 27 avril
- 028. Restrictions de circulation et de stationnement rue du Cimetière (activités école Bourgeois) les 5 et 19 juin
- 027. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (travaux de réparation de fuite d'eau) à compter du 24 avril
- 026. Restrictions de circulation et de stationnement rues François Mitterrand et du Général Leclerc (vente au déballage / brocante) le 4 juin
- 025. Restrictions de circulation et de stationnement rue de la Croix de Coivrel (manifestation rétro mobile ravenellois) le 18 mai
- 024. Restrictions de circulation et de stationnement rues François Mitterrand et du Général Leclerc (brocante) le 4 juin
- 023. Restrictions de circulation et de stationnement impasse Saint Amand (finales football du challenge Georges Normand et de la coupe Chivot) le 1er mai
- 022. Restrictions de circulation et de stationnement entre le 35 et le 37 rue du Général Leclerc (travaux d'extension du réseau basse tension) à compter du 11 avril
- 020. Portant sur les lignes directrices de gestion
- 019. Restrictions de circulation et de stationnement dans toutes les rues de la commune (travaux de curage des bouches et avaloirs) à compter du 10 avril
- 018. Restrictions de circulation et de stationnement rue du Cimetière (activités école Bourgeois) le 13 avril
- 017. Restrictions de circulation et de stationnement au 35 rue du Général Leclerc (travaux pour la réalisation d'un branchement potable) le 21 mars
- 016. Pose d'une benne à gravats rue du Château d'Eau (travaux de réhabilitation du Château d'Eau) à compter du 20 mars
- 015. Restrictions de circulation et de stationnement au 76 rue du Général Leclerc (travaux pour la réalisation d'un branchement assainissement) à compter du 21 mars
- 014. Restrictions de circulation et de stationnement au 19 rue Marceau Objois (travaux pour la pose d'un câble électrique) à compter du 20 mars
- 013. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (travaux d'élagage d'arbres) à compter du 2 mars
- 012. Restrictions de circulation et de stationnement rue du Cimetière (activités école Bourgeois) le 13 mars
- 011. Restrictions de circulation et de stationnement rue de la Madeleine - Zone d'activités Est - CD938 (travaux d'élagage des arbres) à compter du 24 février
- 010. Autorisation de stationnement d'un camion devant la propriété du 7 rue Antoine Marminia (travaux de réfection de gouttières) le 24 février
- 009. Autorisation de stationnement d'un camion-benne devant la propriété du 8 rue Edmond Geffroy (travaux d'ouverture pour la pose d'un portail) à compter du 1er mars
- 008. Autorisation de mise en circulation d'un véhicule taxi - ADS n°6 - Mme BLONDIN
- 007. Installation d'un échafaudage sur le trottoir devant la propriété au 1 impasse Saint Amand (travaux de couverture) à compter du 30 janvier
- 006. Main levée de l'arrêté de mise en sécurité n°9 du 7 février 2022 relatif à l'immeuble sis 2 bis rue de l'Eglise
- 005. Restrictions de circulation et de stationnement au 37 rue de Saint Just (travaux pour le remplacement à l'identique d'un poteau Telecom) à compter du 27 janvier
- 004. Restrictions de circulation et de stationnement au 4 place du Général de Gaulle (livraison d'un automate bancaire au crédit agricole) le 9 février
- 003. Restrictions de circulation et de stationnement au 4 place du Général de Gaulle (enlèvement d'un automate bancaire au crédit agricole) le 7 février
- 002. Restrictions de circulation et de stationnement au 2 rue de Ravenel (travaux de réparation d'une fuite d'eau sur le réseau) à compter du 10 janvier
- 001. Restrictions de circulation et de stationnement dans diverses rues (dépose des décorations de Noël et élagage des arbres) à compter du 9 janvier