Les séances du Conseil Municipal
Vous pouvez retrouver les comptes rendus et les délibérations des Conseils Municipaux de la Commune de Maignelay-Montigny
2023
Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023 :
- Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 novembre 2022
- Répertoire des délibérations
- 1. Désignation d’un secrétaire de séance
- 2. Ouverture de crédits en investissement par anticipation au budget 2023
- 3. Prise en charge partielle de prothèses auditives au bénéfice d’un agent communal
- 4. Projet de séjour ados pour l’été 2023 : validation des tarifs
- 5. Retrait de la délibération de répartition de la taxe d’aménagement
- 6. Demande de subvention auprès de l'Etat et du Département de l'Oise pour l'acquisition d'une borne d'affichage numérique
2022
Conseil Municipal du mardi 29 novembre 2022 :
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 28 septembre 2022
- Répertoire des délibérations
- N°01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N°02 - Acquisition de parcelle cadastrée section AC n°243 au CCAS
- N°03 - Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées AC 38, 221, 233, 243 et 252
- N°04 - Cession de terrain à la société Ages et Vie
- N°05 - Révision allégée n°2 du PLU : choix du bureau d'étude
- N°06 - Approbation du zonage d'assainissement des eaux pluviales
- N°07 - Remise de récompenses pour mérite
- N°08 - Approbation du devis modificatif et demande de subvention auprès de l'Etat pour l'acquisition d'une suite logicielle liée au passage à la nomenclature M57
- N°09 - Eglise Sainte Marie-Madeleine : approbation du devis modificatif d'électricité pour l'installation du chauffage et demandes de subventions auprès de l'Etat, du Département et la Région
- N°10 - Guide municipal : fixation des tarifs des encarts publicitaires
- N°11 - Admissions en non-valeur
- N°12 - Créances douteuses
- N°13 - Créances éteintes
- N°14 - Décision modificative n°1
- N°15 - Alignements rue Médard
- N°16 - Convention de mise à disposition de personnel au Syndicat Scolaire
- N°17 - Convention globale territoriale CAF
- N°18 - Partage de la taxe d'aménagement
Conseil Municipal du mercredi 28 septembre 2022
- Répertoire des délibérations
- N°01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N°02 - Sobriété énergétique : extinction de l'éclairage nocturne
- N°03 - CCPP : adhésion au groupement de commande pour la réalisation d'audits énergétique des bâtiments public communaux et intercommunaux
- N°04 - CCPP : création d'un service de police intercommunale
- N°05 - Plan Local d'Urbanisme : prescription d'une procédure de révision allégée n°2
- N°06 - Approbation du projet Ages et Vie
- N°07 - Plan communal de relance des activités sportives et artistiques
- N°08 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Gym Volontaire
- N°09 - Récompense pour distinction
- N°10 - Récompense pour remerciements
- N°11 - Prime au personnel : revalorisation suite à l'augmentation du point d'indice
- N°12 - Modification du tableau des emplois
- N°13 - Adhésion au groupement d'employeurs Forme Services
- N°14 - Droit de place du marché hebdomadaire
- N°15 - Désignation du correspondant incendie et secours
- N°16 - ALSH séjour hiver 2023
- Compte rendu de la séance du 1er juin 2022
- Note de présentation du budget 2022
- Compte rendu de la séance du 04 avril 2022
- Compte rendu de la séance du 31 janvier 2022