Les séances du Conseil Municipal
Vous pouvez retrouver les comptes rendus et les délibérations des Conseils Municipaux de la Commune de Maignelay-Montigny
2023
Conseil Municipal du lundi 6 novembre 2023 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 8 septembre 2023
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d’un secrétaire de séance
- N° 02 - Acquisition d’un local d’activité
- N° 03 - Décision modificative n°2
- N° 04 - Acquisition d’un columbarium et demandes de subventions
- N° 05 - Approbation du projet d’installation de nouveaux vestiaires au stade « Minigrip »
- N° 06 - Demande de subvention FAFA pour l’installation des nouveaux vestiaires au stade « Minigrip »
- N° 07 - Approbation du projet d’installation d’un club house au stade « Minigrip »
- N° 08 - Demande de subvention FAFA pour l’installation d’un club house au stade « Minigrip »
- N° 09 - Modification du tableau des emplois
- N° 10 - Convention d’occupation des locaux de l’école maternelle
- N° 11 - Attribution d’une récompense
Conseil Municipal du vendredi 8 septembre 2023 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 09 juin 2023
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N° 02 - Résiliation de l'actionnariat avec l'ADTO-SAO
- N° 03 - Convention de mise en place d'un service commun appelé "centre de compétences informatiques" avec la Communauté de Communes du Plateau Picard
- N° 04 - Modification de la convention de prestation de service pour la modification simplifiée des documents d'urbanisme avec la CCPP
- N° 05 - Adhésion de la commune à la compétence optionnelle vidéo protection du SMOTHD
- N° 06 - Admission en non-valeur
- N° 07 - ALSH : projet de séjour hiver 2024
Conseil Municipal du vendredi 9 juin 2023 à 19h :
- Elections sénatoriales : Feuille de proclamation
- Elections sénatoriales : PV désignation des délégués
Conseil Municipal du vendredi 9 juin 2023 à 19h30 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2023
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N° 02 - Remise de récompenses
- N° 03 - Budget primitif 2023 : décision modificative n° 1
- N° 04 - Tarif coupons «sport et culture»
- N° 05 - Droit de place du marché hebdomadaire
- N° 06 - Subventions exceptionnelles
- N° 07 - Modification du tableau des emplois
- N° 08 - Projet d'aménagements de sécurité routière : validation des devis et demandes de subventions
Conseil Municipal du lundi 27 mars 2023 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2023
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N° 02 - Exercice 2022 : Compte de gestion
- N° 03 - Exercice 2022 : Compte administratif
- N° 04 - Affectation des résultats du compte administratif 2022
- N° 05 - Fixation des taux d'imposition 2023
- N° 06 - Subventions aux associations
- N° 07 - Budget primitif 2023
- N° 08 - Détermination du taux des avancements de grade
- N° 09 - Modification du tableau du personnel
- N° 10 - Désignation d'un délégué au Syndicat Scolaire
- N° 11 - Eglise Saint Martin : approbation du devis pour travaux supplémentaires et demandes de subventions
- N° 12 - Attribution de bons d'achat aux aînés en remplacement du colis
Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 novembre 2022
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d’un secrétaire de séance
- N° 02 - Ouverture de crédits en investissement par anticipation au budget 2023
- N° 03 - Prise en charge partielle de prothèses auditives au bénéfice d’un agent communal
- N° 04 - Projet de séjour ados pour l’été 2023 : validation des tarifs
- N° 05 - Retrait de la délibération de répartition de la taxe d’aménagement
- N° 06 - Demande de subvention auprès de l'Etat et du Département de l'Oise pour l'acquisition d'une borne d'affichage numérique
2022
Conseil Municipal du mardi 29 novembre 2022 :
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 28 septembre 2022
- Répertoire des délibérations
- N°01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N°02 - Acquisition de parcelle cadastrée section AC n°243 au CCAS
- N°03 - Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées AC 38, 221, 233, 243 et 252
- N°04 - Cession de terrain à la société Ages et Vie
- N°05 - Révision allégée n°2 du PLU : choix du bureau d'étude
- N°06 - Approbation du zonage d'assainissement des eaux pluviales
- N°07 - Remise de récompenses pour mérite
- N°08 - Approbation du devis modificatif et demande de subvention auprès de l'Etat pour l'acquisition d'une suite logicielle liée au passage à la nomenclature M57
- N°09 - Eglise Sainte Marie-Madeleine : approbation du devis modificatif d'électricité pour l'installation du chauffage et demandes de subventions auprès de l'Etat, du Département et la Région
- N°10 - Guide municipal : fixation des tarifs des encarts publicitaires
- N°11 - Admissions en non-valeur
- N°12 - Créances douteuses
- N°13 - Créances éteintes
- N°14 - Décision modificative n°1
- N°15 - Alignements rue Médard
- N°16 - Convention de mise à disposition de personnel au Syndicat Scolaire
- N°17 - Convention globale territoriale CAF
- N°18 - Partage de la taxe d'aménagement
Conseil Municipal du mercredi 28 septembre 2022
- Répertoire des délibérations
- N°01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N°02 - Sobriété énergétique : extinction de l'éclairage nocturne
- N°03 - CCPP : adhésion au groupement de commande pour la réalisation d'audits énergétique des bâtiments public communaux et intercommunaux
- N°04 - CCPP : création d'un service de police intercommunale
- N°05 - Plan Local d'Urbanisme : prescription d'une procédure de révision allégée n°2
- N°06 - Approbation du projet Ages et Vie
- N°07 - Plan communal de relance des activités sportives et artistiques
- N°08 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Gym Volontaire
- N°09 - Récompense pour distinction
- N°10 - Récompense pour remerciements
- N°11 - Prime au personnel : revalorisation suite à l'augmentation du point d'indice
- N°12 - Modification du tableau des emplois
- N°13 - Adhésion au groupement d'employeurs Forme Services
- N°14 - Droit de place du marché hebdomadaire
- N°15 - Désignation du correspondant incendie et secours
- N°16 - ALSH séjour hiver 2023
- Compte rendu de la séance du 1er juin 2022
- Note de présentation du budget 2022
- Compte rendu de la séance du 04 avril 2022
- Compte rendu de la séance du 31 janvier 2022